En visitant ce site, je certifie que j’ai l’âge légal pour consommer de l’alcool dans mon pays de résidence. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé. A consommer avec modération.
1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.larcis-ducasse.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : SCEA Gratiot – n° SIRET 353 793 938 000 13 – 1, Grottes d’Arsis 33330 Saint-Laurent-des-Combes
Créateur : Sophie Roy
Responsable publication : Nicolas Thienpont –
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Service communication Larcis Ducasse –
Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX
Réalisation : Sophie Roy
Développement : Subdelirium.com
Rédaction : Nicolas Thienpont
Photographie : OneWineProduction / Gunther Vicente / Leif Carlsson
Vidéo : OneWineProduction
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site www.larcis-ducasse.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.larcis-ducasse.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par SCEA Gratiot, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.larcis-ducasse.com est mis à jour régulièrement par Nicolas Thienpont. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site www.larcis-ducasse.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
SCEA Gratiot s’efforce de fournir sur le site www.larcis-ducasse.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site www.larcis-ducasse.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.larcis-ducasse.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
SCEA Gratiot est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : SCEA Gratiot.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Limitations de responsabilité.
SCEA Gratiot ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.larcis-ducasse.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
SCEA Gratiot ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.larcis-ducasse.com.
Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. SCEA Gratiot se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, SCEA Gratiot se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
7. Gestion des données personnelles.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.larcis-ducasse.com, peuvent être recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.larcis-ducasse.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause SCEA Gratiot ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.larcis-ducasse.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.larcis-ducasse.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.larcis-ducasse.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de SCEA Gratiot et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.larcis-ducasse.com.
Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .
Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
8. Liens hypertextes et cookies.
Le site www.larcis-ducasse.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de SCEA Gratiot. Cependant, SCEA Gratiot n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.larcis-ducasse.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut à droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.
9. Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.larcis-ducasse.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
10. Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique.
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
LEGAL NOTICES
By visiting this website, i confirm that i am of a legal age to consume alcohol in my country of residence. Alcohol abuse is dangerous to the health – drink in moderation.
1. Presentation of website.
In accordance with article 6 of Act no. 2004-575 dated 21 June 2004 on the Confidence in the Digital Economy, users of the website www.larcis-ducasse.com are informed of the identity of the various parties involved in its creation and maintenance:
Owner: SCEA Gratiot – SIRET number : 353 793 938 000 13 – 1, Grottes d’Arsis 33330 Saint-Laurent-des-Combes
Designer: Sophie Roy
Publisher: Nicolas Thienpont –
The publisher is a natural person or legal person.
Webmaster: Communication service Larcis Ducasse –
Host: OVH– 2 rue Kellermann, 59100 ROUBAIX – FRANCE
Credits: Realization: Sophie Roy, Development: Subdelirium, Texts: Nicolas Thienpont, Photography: OneWineProduction / Gunther Vicente / Leif Carlsson
Videos : OneWineProduction
2.TERMS AND CONDITIONS OF USE OF THE SITE AND SERVICES OFFERED.
Use of the website www.larcis-ducasse.com/en constitutes full acceptance of the general terms and conditions of use described below. As these terms and conditions of use may be altered at any time, users of the website www.larcis-ducasse.com/en are invited to consult them regularly.
This site is normally accessible to users at all times. However, interruptions for technical maintenance reasons may be decided upon by www.larcis-ducasse.com/en, which will then endeavour to inform users of the dates and times of such interventions in advance.
The website www.larcis-ducasse.com/en is regularly updated by Nicolas Thienpont. The legal notice may also be modified at any time, but users remain subject to it, and are therefore invited to refer to it as often as possible to ensure that they remain aware of its contents.
3.DESCRIPTION OF SERVICES PROVIDED.
The aim of the website www.larcis-ducasse.com/en is to provide information about all of the company’s activities.
SCEA Gratiot shall endeavour to ensure that the information provided on www.larcis-ducasse.com/en is as precise as possible. However, it cannot be held liable for any omissions, inaccuracies and failures to update, whether originating from it or from third parties who have supplied information.
All of the information provided on the website www.larcis-ducasse.com/en is for information only and is subject to change. In addition, the information provided on the website www.larcis-ducasse.com/en is not exhaustive, and is provided with the caveat that changes may have been made since it was uploaded.
4.CONTRACTUAL RESTRICTIONS ON TECHNICAL DATA.
This website uses the technology JavaScript. The website cannot be held responsible for any material damages associated with use of the site. In addition, users of the website undertake to access the website using recent equipment containing no viruses and using an updated, latest-generation browser.
5.INTELLECTUAL PROPERTY AND COUNTERFEITS.
SCEA Gratiot holds the intellectual property rights or usage rights for all elements accessible on the website, in particular the texts, images, graphics, logos, icons, sounds and software.
Any reproduction, representation, modification, publication, or adaptation of elements from this website, in whole or in part and regardless of the means or process used, is prohibited without prior written authorisation from SCEA Gratiot.
Any unauthorised use of the website or of any of the elements it contains will be deemed to constitute counterfeiting and be prosecuted in accordance with the provisions of articles L.335-2 et seq. of the French Intellectual Property Code.
6.LIMITATIONS OF LIABILITY.
SCEA Gratiot may not be held liable for any direct or indirect damage caused to the user’s equipment when accessing the SCEA Gratiot website, and resulting either from the use of equipment not meeting the specifications given in section 4 or from the appearance of a bug or incompatibility.
SCEA Gratiot also may not be held liable for indirect damage (such as loss of market or loss of opportunity) following the use of the website www.larcis-ducasse.com/en.
Interactive areas (ability to ask questions in the contact area) are available to users. SCEA Château Gratiot reserves the right to delete any content deposited in this area which breaches legislation applicable in France, and in particular provisions relating to data protection, without prior notice. If need be, SCEA Château Gratiot also reserves the right to invoke the user’s civil or criminal responsibility, in particularly in the event of racist, abusive, defamatory or pornographic messages, regardless of the medium used (text, photograph etc.).
7.PERSONAL DATA MANAGEMENT.
In France, personal data are in particular protected by Act no. 78-87 of 6 January 1978, Act no. 2004-801 of 6 August 2004, article L. 226-13 of the French Penal Code, and the European Directive of 24 October 1995.
The following information may be collected when using the website www.larcis-ducasse.com/en : the URL of the links via which the user accessed the website www.larcis-ducasse.com/en, the user’s internet provider and the user’s internet protocol (IP) address.
In any event, SCEA Gratiot does not collect personal information from users except where required for certain services offered by the website www.larcis-ducasse.com/en. The user supplies this information in full knowledge of this fact, in particular when it is entered by the user himself. Users of the website www.larcis-ducasse.com/en are informed of whether or not the provision of this information is mandatory.
In accordance with articles 38 et seq of Act no. 78-17 of 6 January 1978 covering Information technology, Files and Civil Liberties, all users are entitled to access, rectify and oppose personal data relating to them by submitting a written, signed request accompanied with a copy of their proof of identity displaying their signature as it appears on the request, specifying the address to which the response should be sent.
No personal information relating to users of the website www.larcis-ducasse.com/en shall be published without the user’s knowledge, exchanged, transferred, given up or sold in any form whatsoever to third parties. Only the repurchase of SCEA Gratiot and its rights would enable this information to be transferred to the purchaser in question, who would in turn be subject to the same obligations to retain and modify data relating to users of the website www.larcis-ducasse.com/en.
The aforementioned website is registered with the CNIL under the number. The databases are protected by the provisions of the Act dated 1 July 1998 implementing Directive 96/9 of 11 March 1996 relating to the legal protection of databases.
8. HYPERTEXT LINKS AND COOKIES.
The website www.larcis-ducasse.com/en contains a number of hypertext links to other websites, included with the authorisation of SCEA Gratiot. However, SCEA Gratiot is not able to verify the content of websites visited in this manner and therefore accepts no liability in this regard.
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In Firefox: at the top of the browser window, click the Firefox button, then go to the Options tab. Click on the Privacy tab.
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In Chrome: Click at the top right of the browser on the menu pictogram (symbolized by three horizontal lines). Select Settings. Click on Show advanced settings. In the “Confidentiality” section, click on preferences. In the “Confidentiality” tab, you can block cookies.
9. APPLICABLE LAW AND ATTRIBUTION OF JURISDICTION.
Any disputes relating to the use of the website www.larcis-ducasse.com/en are subject to French law. The competent courts of Paris shall have exclusive jurisdiction.
10.MAIN LAWS CONCERNED.
Act no. 78-87 of 6 January 1978, notably modified by Act no. 2004-801 of 6 August 2004 regarding Information technology, Files and Civil Liberties.
Act no. 2004-575 of 21 June 2004 covering Confidence in the Digital Economy.
11.GLOSSARY.
User: Internet visitor using the website named above.
Personal information: ‘information which permits, in any form, directly or indirectly, the identification of the natural persons to which it relates’ (article 4 of Act no. 78-17 of 6 January 1978).
